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· Aviculture :
I. - Vente d'ufs et de volailles :
Poules pondeuses :
- ufs de consommation (par pondeuse)
- ufs de couvaison (par pondeuse)
II. - Vente d'ufs, de volailles et autres produits (par
pondeuse)
III. - Vente de volailles de chair et de poussins démarrés
:
- par canard vendu
- par poulet vendu
- par dinde ou dindon vendu (production fermière)
- par dinde ou dindon vendu (production industrielle)
- par pintade vendue
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés
vivants
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés
après abattage
IIIbis.- Vente d'oies et de canards gras :
1° Par oie vendue ou livrée :
- prêt à gaver
- gavage seul
- élevage et gavage
2° Par canard vendu ou livré :
- prêt à gaver
- gavage seul
- élevage et gavage
En ce qui concerne les élevages annexés à
une exploitation de polyculture, la tarification porte seulement
sur les éléments dénombrés en
sus de 100 oies ou de 200 canards.
· Elevages :
Chiens : par reproductrice
Lapins
- Naisseurs et naisseurs -engraisseurs : par reproducteurs
(mâle et femelle)..
-Engraisseurs par lapin vendu ou livré
Lièvres : par couple reproducteur
Ovins
- Achat-vente : par agneau vendu ou livré
Application d'un abattement de 210 têtes pour les élevages
annexés à une exploitation de polyculture, au-delà
d'1/2 SMI nationale .En deça, tarif élevage
spécialisé exclusivement
- Intégration : par agneau engraissé
Porcs
Naisseurs
-Par porcelet vendu ou livré
-Naisseurs avec vente au sevrage (par porcelet vendu ou livré)
-Post-serveur (par porcelet vendu ou livré)
Engraisseurs
-Par porc vendu ou livré
-Post-serveur (par porcelet vendu ou livré)
Naisseurs-engraisseurs
-Par porc vendu ou livré
Veaux : par unité vendue ou livrée
· Cultures florales :
I - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée
Superficie couverte
a. Egale ou inférieure à 20% de la superficie
totale
- Pour chacun des 50 premiers ares
- Par are en sus
b. Supérieure à 20% et ne depassant pas 40% de
la superficie totale
- Pour chacun des 30 premiers ares
- Pour are en sus
c. Supérieure à 40% de la superficie totale
- Pour chacun des 30 premiers ares
- Pour are en sus
II - Exploitationscomportant des superficies chauffées
Superficie chauffée
a. Egale ou inférieure à 20% de la superficie
totale
- Pour chacun des 50 premiers ares
- Par are en sus
b. Supérieure à 20% et ne depassant pas 40% de
la superficie totale
- Pour chacun des 25 premiers ares
- Pour are en sus
c. Supérieure à 40% et ne depassant pas 60% de
la superficie totale
- Pour chacun des 25 premiers ares
- Pour are en sus
d. Supérieure à 60% de la superficie totale
- Pour chacun des 25 premiers ares
- Pour are en sus
· Cultures fruitières :
Cerisiers
- En verger
- En culture associée (par arbre)
Fraisiers
Framboisiers
Pêchers
Poiriers
- Pour chacun des 3 premiers hectares
- Par hectare en sus
Pommiers
- Pour chacun des 3 premiers hectares
- Par hectare en sus
Pruniers-Mirabelliers
Pruniers
· Cultures maraîchères
1. Plein air
a.Commune de Rodez et communes limitrophes
- Pour chacun des 100 premiers ares
- Par are en sus
b.Surplus du département
- Pour chacun des 100 premiers ares
- Par are en sus
2. Sous abris froids
- Pour chacun des 50 premiers ares
- Par are en sus
· Cultures diverses sous verres chauffées
(forcerie)
- Pour chacun des 10 premiers ares
- Par are en sus
· Pépinières
Générales
- Pour chacun des 2 premiers ares
- Par are en sus de 2
· Salmoniculture
1 En bassin d'élevage
- Pour chacun des 500 premiers mètres carrés
- Par mètre carré en sus
Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale,
procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production
1 En bassin d'élevage
- Pour chacun des 500 premiers mètres carrés
- Par mètre carré en sus
· Culture du tabac
1.Tabac Brun et Burley
- Pour chacun des 40 premiers ares..
- Pour chacun des 40 ares suivants
- Par are en sus de 80
1.Tabac Virginie
- Pour chacun des 40 premiers ares..
- Pour chacun des 40 ares suivants
- Par are en sus de 80
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472,50
307,20
201,30
75,90
516,00
288,00
80,00
-
-
5 420,00
3 074,00 |
132,56
81,25
196,12
113,78
248,52
139,78
163,77
93,35
258,76
139,73
360,29
205,37
483,12
275,38
32,00
18,50
39,20
31,36
44,10
35,28
157,50
126,00
215,00
151,00
29,00
19,00
10,00
40,00
26,00
14,00
|
0,160
0,400
1,020
0,040
0,350
0,125
0,052
4,000
5,200
1,470
3,000
4,450
0,470
1,130
1,460
715,000
10,000
0,230
10,000
8,600
1,650
1,000
1,000
0,000
1,000
1,000
2,000
11,000
-
12,000
8,000
19,200
12,800
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