B.A.F
ELEVAGES ET CULTURES SPECIALISEES

NATURE DES PRODUCTIONSB.F
Eléments à retenir pour le calcul des bénéfices forfaitaires imposables
(exploitant-fermier) (en euro)
Bénéfices
forfaitaires à :
Autres éléments
L'hectare
L'are
12 - AVEYRON


   

· Apiculture :
- par ruche sédentaire à cadres
- par ruche pastorale à cadres

   
7,500
7,500

· Aviculture :

I. - Vente d'œufs et de volailles :
Poules pondeuses :
- œufs de consommation (par pondeuse)
- œufs de couvaison (par pondeuse)

II. - Vente d'œufs, de volailles et autres produits (par pondeuse)

III. - Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :
- par canard vendu
- par poulet vendu
- par dinde ou dindon vendu (production fermière)
- par dinde ou dindon vendu (production industrielle)
- par pintade vendue
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage

IIIbis.- Vente d'oies et de canards gras :
1° Par oie vendue ou livrée :
- prêt à gaver
- gavage seul
- élevage et gavage
2° Par canard vendu ou livré :
- prêt à gaver
- gavage seul
- élevage et gavage

En ce qui concerne les élevages annexés à une exploitation de polyculture, la tarification porte seulement sur les éléments dénombrés en sus de 100 oies ou de 200 canards.

· Elevages :

Chiens : par reproductrice
Lapins
-
Naisseurs et naisseurs -engraisseurs : par reproducteurs (mâle et femelle)..
-Engraisseurs par lapin vendu ou livré
Lièvres : par couple reproducteur
Ovins
-
Achat-vente : par agneau vendu ou livré
Application d'un abattement de 210 têtes pour les élevages annexés à une exploitation de polyculture, au-delà d'1/2 SMI nationale .En deça, tarif élevage spécialisé exclusivement
- Intégration : par agneau engraissé
Porcs
Naisseurs
-Par porcelet vendu ou livré
-Naisseurs avec vente au sevrage (par porcelet vendu ou livré)
-Post-serveur (par porcelet vendu ou livré)
Engraisseurs
-Par porc vendu ou livré
-Post-serveur (par porcelet vendu ou livré)
Naisseurs-engraisseurs
-Par porc vendu ou livré
Veaux : par unité vendue ou livrée

· Cultures florales :

I - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée
Superficie couverte
a. Egale ou inférieure à 20% de la superficie totale

  • Pour chacun des 50 premiers ares
  • Par are en sus
b. Supérieure à 20% et ne depassant pas 40% de la superficie totale
  • Pour chacun des 30 premiers ares
  • Pour are en sus
c. Supérieure à 40% de la superficie totale
  • Pour chacun des 30 premiers ares
  • Pour are en sus

II - Exploitationscomportant des superficies chauffées
Superficie chauffée
a. Egale ou inférieure à 20% de la superficie totale

  • Pour chacun des 50 premiers ares
  • Par are en sus
b. Supérieure à 20% et ne depassant pas 40% de la superficie totale
  • Pour chacun des 25 premiers ares
  • Pour are en sus
c. Supérieure à 40% et ne depassant pas 60% de la superficie totale
  • Pour chacun des 25 premiers ares
  • Pour are en sus

d. Supérieure à 60% de la superficie totale

  • Pour chacun des 25 premiers ares
  • Pour are en sus

· Cultures fruitières :
Cerisiers

  • En verger
  • En culture associée (par arbre)

Fraisiers
Framboisiers
Pêchers

  • Vergers non irrigués

Poiriers

  • Pour chacun des 3 premiers hectares
  • Par hectare en sus

Pommiers

  • Pour chacun des 3 premiers hectares
  • Par hectare en sus

Pruniers-Mirabelliers
Pruniers

  • Quercy
  • Plaine et vallées

· Cultures maraîchères
1. Plein air
a.Commune de Rodez et communes limitrophes

  • Pour chacun des 100 premiers ares
  • Par are en sus

b.Surplus du département

  • Pour chacun des 100 premiers ares
  • Par are en sus

2. Sous abris froids

  • Pour chacun des 50 premiers ares
  • Par are en sus

· Cultures diverses sous verres chauffées (forcerie)

  • Pour chacun des 10 premiers ares
  • Par are en sus

· Pépinières
Générales

  • Pour chacun des 2 premiers ares
  • Par are en sus de 2

· Salmoniculture
1 En bassin d'élevage

  • Pour chacun des 500 premiers mètres carrés
  • Par mètre carré en sus

Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale,
procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production
1 En bassin d'élevage

  • Pour chacun des 500 premiers mètres carrés
  • Par mètre carré en sus

· Culture du tabac
1.Tabac Brun et Burley

  • Pour chacun des 40 premiers ares..
  • Pour chacun des 40 ares suivants
  • Par are en sus de 80

1.Tabac Virginie

  • Pour chacun des 40 premiers ares..
  • Pour chacun des 40 ares suivants
  • Par are en sus de 80













































































































472,50








307,20




201,30
75,90




516,00
288,00

80,00



-
-
































5 420,00
3 074,00

































































132,56
81,25





196,12
113,78




248,52
139,78






163,77
93,35




258,76
139,73





360,29
205,37



483,12
275,38









32,00
18,50





























39,20
31,36




44,10
35,28





157,50
126,00




215,00
151,00




























29,00
19,00
10,00




40,00
26,00
14,00





0,160
0,400

1,020


0,040
0,350
0,125
0,052
4,000
5,200




1,470
3,000
4,450

0,470
1,130
1,460






715,000


10,000
0,230
10,000

8,600



1,650


1,000
1,000
0,000

1,000
1,000

2,000
11,000






















































-


































































12,000
8,000







19,200
12,800